Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0555S posée par M. Charles Descours

Composition des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

06/02/1997
Pertinence
Question n° 0547S posée par M. Marcel Bony

Situation du thermalisme

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/05/1999
Pertinence
Question n° 0955S posée par M. Philippe Richert

Mise en place du projet de soins infirmiers

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/11/2000
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Philippe Nogrix

Campagne de dépistage gratuit du cancer du sein

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/01/2001
Pertinence
Question n° 1115S posée par M. Jean-François Picheral

Démographie médicale

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

Croissance du coût des médicaments en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0218S posée par Mme Élisabeth Lamure

Remboursement de l'orthèse d'avancée mandibulaire

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

Statistiques et contrôle des arrêts de travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

26/03/2009
Pertinence