Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 04567 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect des normes d'équipement et de locaux par les maternités

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08260 posée par M. Claude Huriet

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13058 posée par M. Francis Grignon

    Refus du bénéfice du capital décès aux ayants droit de titulaires de pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14742 posée par M. Jacques Valade

    Inscription des jeunes chirurgiens-dentistes sur la liste des praticiens conventionnés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14763 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Pourcentage des taxes sur le tabac affecté à la lutte contre le tabagisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14882 posée par M. Edouard Le Jeune

    Inscription des chirurgiens-dentistes nouvellement installés sur la liste des praticiens conventionnés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remboursement des soins dentaires et des lunettes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18116 posée par M. Alfred Foy

    Décision de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) de baisser la tarification de certains actes biologiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0555S posée par M. Charles Descours

    Composition des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00169 posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre le tabagisme des jeunes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible