Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

342 questions

Question n° 17036 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'emplois-jeunes pour lutter contre le tabagisme

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17272 posée par M. Roger Rinchet

Evaluation de l'efficacité du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

24/06/1999
Pertinence
Question n° 18698 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Financement des cures thermales

Réponse du ministère : Santé

09/09/1999
Pertinence
Question n° 18917 posée par M. Hubert Falco

Remboursement des cures thermales

Réponse du ministère : Santé

23/09/1999
Pertinence
Question n° 19577 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Caisse primaire d'assurance maladie de Paris

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19725 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Contrat biennal de gestion négocié par la CPAM avec la CNAMTS

Réponse du ministère : Santé

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19955 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du premier réseau de soins expérimental en alcoologie

Réponse du ministère : Santé

28/10/1999
Pertinence
Question n° 21663 posée par M. André Dulait

Processus d'informatisation du système de santé

Réponse du ministère : Santé

30/12/1999
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Roger Rinchet

Evaluation de l'efficacité du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

20/01/2000
Pertinence
Question n° 26751 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction de la consommation de tabac

Réponse du ministère : Santé

13/07/2000
Pertinence