Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 27136 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28395 posée par M. Michel Doublet

    Avenir de la pédiatrie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28540 posée par M. Michel Doublet

    Pérennité de la spécialité pédiatrie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28805 posée par M. Michel Teston

    Avenir des pédiatres

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28879 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29063 posée par M. Louis Souvet

    Suppression de crédits budgétaires et avenir des comités départementaux de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29191 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pénurie d'anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 29269 posée par M. Michel Esneu

    Effectif des pédiatres

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29274 posée par M. Jean Bizet

    Installation des médecins en zones rurales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0955S posée par M. Philippe Richert

    Mise en place du projet de soins infirmiers

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible