Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

342 questions

Question n° 31521 posée par Mme Nelly Olin

Diminution des diplômés en ophtalmologie

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31522 posée par Mme Nelly Olin

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31527 posée par M. Jean-Guy Branger

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31528 posée par M. Dominique Leclerc

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31530 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Décroissance du nombre d'ophtalmologues

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31606 posée par M. Claude Haut

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31644 posée par M. Georges Gruillot

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31732 posée par M. Serge Lepeltier

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31775 posée par M. Guy Fischer

Financement des dispositifs de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31807 posée par Mme Claire-Lise Campion

Politique de lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence