Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

342 questions

Question n° 31833 posée par M. Gérard Cornu

Pénurie de médecins dans les zones rurales

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31860 posée par M. Serge Vinçon

Financement des actions de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31909 posée par M. Gilbert Chabroux

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31919 posée par M. Philippe Marini

Financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

15/03/2001
Pertinence
Question n° 32023 posée par M. Daniel Bernardet

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32094 posée par M. Serge Mathieu

Croissance des dépenses de médicaments

Réponse du ministère : Santé

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32191 posée par M. René Trégouët

Sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32225 posée par M. Jean-Claude Carle

Crédits affectés au financement de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32235 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32259 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation du statut des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence