Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

765 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

649 questions

  1. Question n° 04492 posée par M. Jean-François Rapin

    Reste à charge zéro dans le domaine de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04497 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04509 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Inquiétude des opticiens face à la réforme du « reste à charge 0 »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04523 posée par M. Richard Yung

    Dysfonctionnements des services de la direction des assurés de l'étranger de la caisse nationale d'assurance vieillesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04528 posée par Mme Marta de Cidrac

    Réforme du reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04549 posée par M. Hervé Maurey

    Avenir de la filière des opticiens-lunetiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04344 posée par Mme Agnès Canayer

    Reste à charge nul dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04353 posée par Mme Françoise Férat

    Reste à charge « zéro » pour les frais d'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04096 posée par M. Arnaud Bazin

    Futur programme de lunettes remboursées à 100 %

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04098 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des enseignants résidents et expatriés du lycée français de Lomé face à la caisse nationale de sécurité sociale locale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible