Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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765 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

649 questions

Question n° 24746 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24865 posée par Mme Muguette Dini

Baisse des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24878 posée par M. René Beaumont

Baisse des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Jean-François Humbert

Scandale des ASSEDIC

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

20/10/2006
Pertinence
Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Diminution des tarifs des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25826 posée par M. José Balarello

Nouvelles modalités de contractualisation établies par la Caisse d'allocations familiales

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25857 posée par Mme Yolande Boyer

Nouvelles dispositions dans le domaine de l'enfance et du temps libre

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

28/12/2006
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

La fibromyalgie comme priorité de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence