Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 0295S posée par M. Léon Fatous

Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1998
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

Budget des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

04/03/1999
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/12/1999
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

Situation de l'hôpital d'Alès

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence
Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence
Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

Réponse du ministère : Économie solidaire

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0804S posée par M. Georges Mouly

Développement du service de gériatrie du centre hospitalier général de Tulle

Réponse du ministère : Famille

05/05/2000
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence