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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

   Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

   Pertinence

2. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

   Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   15/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

   Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   18/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

   État budgétaire des hôpitaux seino-marins

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   27/12/2018

   Pertinence

6. Question n° 0643S posée par Mme Viviane Artigalas

   Création de l'hôpital commun Lourdes-Tarbes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   21/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

   Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   21/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   04/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 0834S posée par Mme Sylviane Noël

   Financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   13/06/2019

   Pertinence

10. Question n° 1301S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    08/10/2020

    Pertinence