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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 12189 posée par M. Edouard Le Jeune

   Avenir de la profession d'infirmière

   Réponse du ministère : Santé

   25/10/1990

   Pertinence

2. Question n° 12199 posée par M. Roger Besse

   Statut des infirmières

   Réponse du ministère : Santé

   25/10/1990

   Pertinence

3. Question n° 12366 posée par M. Daniel Percheron

   Situation des infirmières

   Réponse du ministère : Santé

   01/11/1990

   Pertinence

4. Question n° 13024 posée par M. Edouard Le Jeune

   Formation des infirmiers du secteur psychiatrique

   Réponse du ministère : Santé

   20/12/1990

   Pertinence

5. Question n° 19957 posée par M. Yves Guena

   Suppression d'emplois à la Société nationale des poudres et explosifs

   Réponse du ministère : Défense

   20/02/1992

   Pertinence

6. Question n° 09532 posée par M. Jacques Machet

   Enseignants des établissements privés sous contrat

   Réponse du ministère : Éducation

   09/07/1998

   Pertinence

7. Question n° 0721S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Projet de délocalisation de l'Imprimerie nationale

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   23/02/2000

   Pertinence

8. Question n° 07758 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Devenir des quatre centres d'information et d'orientation de Paris

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   29/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 0684S posée par M. Bruno Sido

   Problèmes liés au recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

   02/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0153S posée par Mme Odette Terrade

    Devenir de l'Imprimerie nationale à Choisy-le-Roi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    31/01/2008

    Pertinence