Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 02871 posée par M. Alain Fouché

    Situation des orthophonistes exerçant dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

    Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02536 posée par M. Rémy Pointereau

    Devenir des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

    Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02602 posée par Mme Maryse Carrère

    Classement indiciaire des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02463 posée par M. Bruno Gilles

    Offre de soins et grille salariale de l'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02467 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02481 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Offre de soins orthophonistes dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02309 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation de l'offre de soins orthophoniques dans les hopitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible