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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly
Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac
Démographie médicale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence