Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

    Point de situation du dispositif « 400 médecins »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

    Hôpitaux du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04717 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'établissement public de santé mentale d'Allonnes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04765 posée par M. Pierre Laurent

    Offre de soins du nord de l'Essonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03427 posée par M. Pierre Laurent

    Offre de soins du nord de l'Essonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0130S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

    Situation critique des Hôpitaux du Léman

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21195 posée par Mme Annick Billon

    Établissement public de santé mentale Mazurelle et obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte