Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

    Situation critique des Hôpitaux du Léman

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00714 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

    Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24741 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23427 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

    Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21195 posée par Mme Annick Billon

    Établissement public de santé mentale Mazurelle et obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte