Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 02080 posée par M. Daniel Laurent

    Offre de soins orthophoniques et établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02122 posée par M. Alain Chatillon

    Orthophonistes en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02127 posée par Mme Claudine Thomas

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02134 posée par M. Didier Marie

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02142 posée par Mme Valérie Létard

    Orthophonistes dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02159 posée par M. Daniel Chasseing

    Problèmes de l'offre orthophonique dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02191 posée par M. Michel Savin

    Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01959 posée par Mme Françoise Férat

    Offre de soins orthophoniques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01976 posée par M. Philippe Bas

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01992 posée par M. Philippe Madrelle

    Profession d'orthophoniste dans les établissements de santé et grille salariale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible