Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 01882 posée par M. Michel Doublet

    Distinction expérimentale des activités des secteurs privés et publics hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01883 posée par M. Michel Doublet

    Bilan des démarches de contractualisation des centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01884 posée par M. Michel Doublet

    Politique d'allocation budgétaire pour les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02123 posée par M. Michel Doublet

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03458 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des hôpitaux franciliens

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de modernisation du CHRU de Montpellier

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon

    Application des 35 heures dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07193 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets exécutoires 2003 des établissements hospitaliers du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible