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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 01882 posée par M. Michel Doublet
Distinction expérimentale des activités des secteurs privés et publics hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. Michel Doublet
Bilan des démarches de contractualisation des centres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01884 posée par M. Michel Doublet
Politique d'allocation budgétaire pour les centres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 02123 posée par M. Michel Doublet
Statut des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03458 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion de l'hospitalisation à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des hôpitaux franciliens
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal
Projet de modernisation du CHRU de Montpellier
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon
Application des 35 heures dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07193 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Budgets exécutoires 2003 des établissements hospitaliers du Val-d'Oise
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence