Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 18956 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation préoccupante des orthophonistes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17806 posée par Mme Christine Prunaud

    Rigueur budgétaire imposée au centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15639 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15565 posée par M. Alain Houpert

    Inquiétudes de la fédération de l'hospitalisation privée de Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15180 posée par M. Philippe Bas

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14573 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accessibilité financière des cliniques et hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

    Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible