Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

Praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00466 posée par M. Olivier Rietmann

Praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01339 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Fabien Genet

Difficultés de recrutement de médecins intérimaires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01873 posée par Mme Véronique Guillotin

Accessibilité du concours national de praticien hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02269 posée par M. René-Paul Savary

Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02532 posée par M. Yannick Vaugrenard

Octroi de la prime d'exercice en soins critiques aux infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/09/2022
Pertinence
Question n° 03228 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence