Recherche de questions

Questions avec réponses

627 questions

1. Question n° 06344 posée par M. Michel Darras

   Hôpitaux publics: frais de gros appareillage

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   09/06/1982

   Pertinence

2. Question n° 17562 posée par M. Philippe Madrelle

   Maintien de la protection sociale et de l'hôpital public

   Réponse du ministère : Santé

   19/09/1996

   Pertinence

3. Question n° 13463 posée par M. Roger Husson

   Statut des physiciens des hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé

   18/01/1996

   Pertinence

4. Question n° 27978 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Dotation globale de financement dans les hôpitaux publics et des établissements privés participant au service public hospitalier

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/01/1986

   Pertinence

5. Question n° 14100 posée par M. Michel Alloncle

   Conditions d'exercice de la profession de radiophysicien ou physicien dans les hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé

   22/02/1996

   Pertinence

6. Question n° 22698 posée par M. François Collet

   Infirmiers des hôpitaux publics: imposition de la nationalité française, recours de la juridiction communautaire

   Réponse du ministère : Santé

   21/03/1985

   Pertinence

7. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

   Devenir de l'hôpital public

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   09/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 14353 posée par M. Roland Huguet

   Radiophysiciens en fonction dans les hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé

   07/03/1996

   Pertinence

9. Question n° 04614 posée par M. Pierre André

   Tarifs des hôpitaux publics

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    07/04/2011

    Pertinence