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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 20703 posée par M. Henri Portier

   Modification de la nomenclature de remboursement des actes médicaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/11/1984

   Pertinence

2. Question n° 24637 posée par M. Michel Alloncle

   Centre hospitalier de Girac (Gironde): octroi des "congés rayons"

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/06/1985

   Pertinence

3. Question n° 24710 posée par M. Philippe Madrelle

   Suppression des "congés-rayons"

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/07/1985

   Pertinence

4. Question n° 24821 posée par M. Henri Portier

   Revendications des personnels des services d'électroradiologie quant aux congés hématologiques

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/07/1985

   Pertinence

5. Question n° 12290 posée par M. Richard Pouille

   Remboursement du forfait technique aux électroradiologistes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/11/1990

   Pertinence

6. Question n° 12456 posée par M. Pierre Laffitte

   Imagerie médicale par résonance magnétique

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   08/11/1990

   Pertinence

7. Question n° 12526 posée par M. Edouard Le Jeune

   Remboursement aux électroradiologistes des montants du forfait technique au titre des examens IRM

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/11/1990

   Pertinence

8. Question n° 12623 posée par M. José Balarello

   Réduction du forfait technique de l'IRM

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/11/1990

   Pertinence

9. Question n° 12885 posée par M. Henri Collette

   Rapport sur l'imagerie médicale en Europe

   Réponse du ministère : Santé

   13/12/1990

   Pertinence

10. Question n° 13017 posée par M. Michel Doublet

    Cotation des examens radiologiques d'imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    20/12/1990

    Pertinence