Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0295S posée par M. Léon Fatous

    Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10352 posée par M. Louis Souvet

    Dévaluation de la lettre Z pour les cabinets de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10858 posée par M. André Bohl

    Maintien des cabinets radiologiques en zones rurales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10951 posée par M. Roger Husson

    Situation des radiologistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11140 posée par M. Jacques Legendre

    Cotation des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11196 posée par Mme Nelly Olin

    Baisse du tarif des actes de radiologie Z 1

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11274 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Baisse des tarifs des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11308 posée par M. André Dulait

    Cotation de la lette Z des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11338 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Nomenclature des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11415 posée par M. Jacques Valade

    Cotation des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible