Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

260 questions

  1. Question n° 14746 posée par M. Jacques Machet

    Nomenclature des actes de coronographie et d'angioplastie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15070 posée par M. Jacques de Menou

    Budget de fonctionnement des centres de scanner privés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15115 posée par M. Jacques Chaumont

    Cotation des examens radiologiques d'imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Carte sanitaire des appareils d'IRM et des scanographes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15327 posée par M. Jean Simonin

    Carte sanitaire des scanners et de l'équipement IRM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15341 posée par M. Edouard Le Jeune

    Equipements en imagerie médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15392 posée par M. Jean Grandon

    Réglementation applicable à la répartition des vacations de scanner des radiologues libéraux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15519 posée par M. Jacques Valade

    Insuffisance en équipement d'imagerie médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17729 posée par M. Franck Sérusclat

    Attribution aux pompiers d'appareils de défibrillation électrique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18977 posée par M. Claude Huriet

    Avenir des échographistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible