Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 1024S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Qualification d'un projet d'envergure nationale ou européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1365G posée par M. Jérôme Bascher
Élections régionales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0502G posée par M. Robert Bret
Contenu des directives européennes
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0653S posée par M. Daniel Goulet
Création d'un centre de la mémoire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0648S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Traçabilité des aides apportées aux pays victimes de graves catastrophes naturelles et aux pays en voie de développement
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0390G posée par M. Bruno Retailleau
Perspective d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0571S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conséquences des fermetures de consulats
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 0366G posée par M. Serge Vinçon
Voyage du Président de la République en Chine
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation en Irak
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence