Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 1024S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Qualification d'un projet d'envergure nationale ou européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1365G posée par M. Jérôme Bascher

    Élections régionales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0502G posée par M. Robert Bret

    Contenu des directives européennes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0653S posée par M. Daniel Goulet

    Création d'un centre de la mémoire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0648S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Traçabilité des aides apportées aux pays victimes de graves catastrophes naturelles et aux pays en voie de développement

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0390G posée par M. Bruno Retailleau

    Perspective d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0571S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conséquences des fermetures de consulats

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0366G posée par M. Serge Vinçon

    Voyage du Président de la République en Chine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible