Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

333 questions

Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 05049 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des directeurs des régies

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2013
Pertinence
Question n° 07965 posée par M. Jean Louis Masson

Carrière des fonctionnaires territoriaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2013
Pertinence
Question n° 09273 posée par M. Jean Louis Masson

Carrière des fonctionnaires territoriaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09568 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des agents communaux

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

09/07/2009
Pertinence
Question n° 07642 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des agents communaux

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

26/02/2009
Pertinence
Question n° 04814 posée par M. Jean Louis Masson

Situation d'une communauté d'agglomération ayant la jouissance d'un logement

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

12/06/2008
Pertinence
Question n° 09484 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une protection fonctionnelle

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/03/2019
Pertinence
Question n° 03734 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des directeurs des régies

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 08726 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de travail du personnel de l'administration pénitentiaire

Réponse du Ministère de la justice

14/05/2009
Pertinence