Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1859 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1502 questions

Question n° 14485 posée par M. Marcel Lucotte

Saône-et-Loire: couverture sociale des vétérinaires sanitaires

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1983
Pertinence
Question n° 17253 posée par M. Jean Garcia

Entreprise Saint-Gobain vitrage de Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 20074 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation préoccupante des auto-écoles de Saône-et-Loire

Réponse du ministère : Équipement

04/11/1999
Pertinence
Question n° 22294 posée par M. Marcel Lucotte

Conséquences du conflit des routiers sur la vie économique de Saône-et-Loire

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 19952 posée par M. André Jarrot

Répression d'une infraction à la réglementation sur les déchets dangereux sur le territoire de la commune de Montchanin (Saône-et-Loire)

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Pertinence
Question n° 13638 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Insuffisance des structures d'accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en Saône-et-Loire

Réponse du ministère : Santé

28/01/1999
Pertinence
Question n° 10227 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Insuffisance des structures d'accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en Saône-et-Loire

Réponse du ministère : Santé

20/08/1998
Pertinence
Question n° 00021 posée par Mme Marie Mercier

Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet

Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 01141 posée par Mme Marie Mercier

Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence