Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 13400 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11751 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02092 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mutualisation cumulée des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17237 posée par M. Simon Sutour

    Reconnaissance du service civique comme expérience professionnelle

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15587 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14956 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement du dispositif du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11398 posée par M. Roland Courteau

    Service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible