Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 13454 posée par Mme Odette Terrade

Projet de création d'internats pour les élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/05/2010
Pertinence
Question n° 14304 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Établissements de réinsertion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2010
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des chantiers de bénévoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour

Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 05108 posée par M. François Marc

Creusement des inégalités entre jeunes

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05695 posée par M. François-Noël Buffet

Statut du volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05727 posée par Mme Christiane Demontès

Statut du volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. Yves Chastan

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05856 posée par M. Francis Grignon

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05991 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

25/04/2013
Pertinence