Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

    Service civique volontaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher

    Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00952 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Service civique

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Mise en place d'un service civique universel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12008 posée par M. François Marc

    État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Financements insuffisants du service civil volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00174 posée par M. François Marc

    Pauvreté des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18747 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre l'isolement des séniors

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1112S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des directrices et directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible