Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 10533 posée par M. Alain Fouché

    Bilan du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé

    Orientation des missions de service civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Mise en place d'un service civique universel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01696 posée par M. Rachel Mazuir

    Création d'un congé de service civique

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13388 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Moyens alloués au service civique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08625 posée par M. Raymond Couderc

    Inquiétudes à la suite d'une circulaire relative aux agréments de service civique

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03329 posée par Mme Patricia Schillinger

    Service civique des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14417 posée par M. Roland Courteau

    Soutien de l'emploi et du bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06766 posée par Mme Françoise Cartron

    Vers un service national environnemental obligatoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible