Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 07155 posée par M. Frédéric Marchand

Mise en oeuvre d'un service national environnemental

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06766 posée par Mme Françoise Cartron

Vers un service national environnemental obligatoire

Réponse du Premier ministre

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06346 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Dangers de l'illectronisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/07/2018
Pertinence
Question n° 02306 posée par M. Laurent Duplomb

Associations en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

Service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 19726 posée par M. Jean-Paul Fournier

Conditions de généralisation du service civique

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19732 posée par M. Mathieu Darnaud

Généralisation du service civique

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 15587 posée par M. Philippe Mouiller

Financement du service civique

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

02/04/2015
Pertinence
Question n° 14907 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Évolution du service civique

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

19/02/2015
Pertinence