Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

205 questions

  1. Question n° 02092 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mutualisation cumulée des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01977 posée par Mme Jacky Deromedi

    Attaques contre les touristes chinois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02002 posée par M. Bernard Jomier

    Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01613 posée par M. Yves Détraigne

    Financement du dispositif « devoirs faits » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00512 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politique de prévention routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00514 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Jeunes adultes logeant chez leurs parents

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22923 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Aide publique au développement française consacrée à l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22045 posée par M. Roger Madec

    Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible