Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

205 questions

  1. Question n° 13388 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Moyens alloués au service civique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13400 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12852 posée par M. Cédric Perrin

    Favoriser un engagement fort et global des citoyens en faveur de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12680 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attractivité du métier de directeur d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicide d'une directrice d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne

    Statut du directeur d'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11751 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11263 posée par Mme Catherine Troendlé

    Complexité du système numérique pour les demandes de cartes grises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10580 posée par M. Hervé Maurey

    Collectivités locales et plateforme de l'agence nationale des titres sécurisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible