Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

243 questions

Question n° 0808S posée par Mme Nadia Sollogoub

Soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10580 posée par M. Hervé Maurey

Collectivités locales et plateforme de l'agence nationale des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10357 posée par Mme Martine Berthet

Service militaire universel et préparation militaire marine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

Service national universel et modèle du service militaire adapté

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Philippe Mouiller

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

22/03/2019
Pertinence
Question n° 09396 posée par M. Hervé Maurey

Collectivités locales et plateforme de l'agence nationale des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08916 posée par M. Vincent Segouin

Projet de service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08965 posée par Mme Christine Herzog

Chômeurs âgés

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08642 posée par Mme Laurence Cohen

Nouvelles sanctions contre les chômeurs

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence