Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 17843 posée par M. Marcel Vidal

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17723 posée par M. Jacques Siffre

Statut des praticiens des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17495 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Jean-Marc Pastor

Praticiens hospitaliers : statut et perspectives

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17233 posée par M. Jean-François Picheral

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17099 posée par Mme Jacqueline Alquier

Statut des médecins hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17109 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Réforme du statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 04208 posée par M. Jean-Marie Poirier

Situation de l'adoption en provenance du Vietnam

Réponse du Ministère de la justice

28/11/2002
Pertinence
Question n° 20820 posée par M. Henri Collette

Publication des décrets sur l'alimentation du FNDA et de ceux prévoyant la hausse des prélèvements sur le lait, la viande et le vin

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1992
Pertinence
Question n° 08276 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Emploi salarié des Français établis à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/1990
Pertinence