Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1824 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1441 questions

  1. Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21621 posée par M. Jean Hingray

    Se saisir du projet de loi « 4D » pour mieux associer les élus locaux à la gouvernance des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06768 posée par M. Jean-François Mayet

    Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06909 posée par M. Philippe Madrelle

    Organisation des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05880 posée par M. Christian Gaudin

    Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05092 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mise en place des agences régionales de santé (ARS)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

    Composition des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13881 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible