Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 14556 posée par M. René Rouquet

    Conséquences de la mise en place des agences régionales de santé sur les personnels des caisses régionales d'assurance maladie (CRAM)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0094C posée par Mme Aline Archimbaud

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03948 posée par Mme Anne Ventalon

    Guichet unique pour l'installation des nouveaux médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03331 posée par Mme Évelyne Didier

    Réseau lorrain d'insuffisance cardiaque ICALOR

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04747 posée par M. Emmanuel Hamel

    Activités des échelons régionaux du service médical (ERSM)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0242S posée par M. Jacques Oudin

    Réforme de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24611 posée par M. Bernard Dussaut

    Baisse des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11904 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Réforme du financement de l'hospitalisation

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible