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Questions avec réponses

2533 questions

1. Question n° 28784 posée par M. Camille Vallin

   Situation de certains collaborateurs d'une agence de presse de la région Rhône-Alpes

   Réponse du ministère : Travail

   18/01/1979

   Pertinence

2. Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard

   Création d'agences régionales de l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   20/07/1979

   Pertinence

3. Question n° 10049 posée par M. André Rouvière

   Agences régionales de l'énergie: nombre

   Réponse du ministère : Industrie

   10/02/1983

   Pertinence

4. Question n° 02509 posée par M. Philippe François

   Maintien d'une formation polyvalente des métiers du bâtiment au centre AFPA de Meaux (Seine-et-Marne)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/08/1986

   Pertinence

5. Question n° 05723 posée par M. Louis Souvet

   Programmes d'aides à l'innovation et rôle des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du ministère : Industrie

   23/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 06591 posée par M. André Delelis

   Philatélie : fermeture de l'agence régionale d'informations des postes (Nord - Pas-de-Calais)

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   11/06/1987

   Pertinence

7. Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   30/05/1991

   Pertinence

8. Question n° 02592 posée par M. Marcel Bony

   Transfert d'une agence régionale de l'Institut géographique national

   Réponse du ministère : Équipement

   02/09/1993

   Pertinence

9. Question n° 02705 posée par M. Marcel Daunay

   Financement de la RATP

   Réponse du ministère : Équipement

   16/09/1993

   Pertinence

10. Question n° 05202 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hausse du prix des médicaments due à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    10/03/1994

    Pertinence