Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2533 questions

  1. Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14556 posée par M. René Rouquet

    Conséquences de la mise en place des agences régionales de santé sur les personnels des caisses régionales d'assurance maladie (CRAM)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04673 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modalités de fixation des rémunérations des directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard

    Création d'agences régionales de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10049 posée par M. André Rouvière

    Agences régionales de l'énergie: nombre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

    Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21621 posée par M. Jean Hingray

    Se saisir du projet de loi « 4D » pour mieux associer les élus locaux à la gouvernance des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0221S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Compétences respectives du maire et du préfet en matière de lutte contre l'insalubrité pour les communes de moins de 20 000 habitants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible