Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2533 questions

  1. Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire dans le pays de Bray

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0670S posée par M. Jacky Le Menn

    Transfert d'agents de l'assurance maladie vers les agences régionales de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

    Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

    Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00992 posée par M. Bruno Belin

    Situation des officines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34713 posée par M. Fernand Demilly

    Situation précaire des cliniques du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12981 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Accès à la visioconférence dans les agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de création d'une maison médicale de garde

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01343 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 35153 posée par M. Pierre Martin

    Situation des cliniques privées du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible