Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2533 questions

  1. Question n° 17270 posée par M. Marcel Vidal

    Autorisation administrative à exercer dans un hôpital local pour les médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07797 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grève des médecins urgentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1004S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Graves difficultés des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées et âgées

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière de l'hôpital de Cognac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22767 posée par M. Charles Ginésy

    Nombre de lits de réanimation néonatale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0931S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15467 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Hôpital des métallurgistes (Paris)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels

    Champ de compétences des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible