Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2533 questions

  1. Question n° 10507 posée par M. Jean Louis Masson

    Accessibilité à l'IRM en Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

    Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20143 posée par M. Claude Domeizel

    Pénurie de places dans les instituts médico-professionnels des Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0838S posée par M. Gilbert Roger

    Désertification médicale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07255 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de pharmacies dans le département de l'Allier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08591 posée par M. Marcel Debarge

    Réforme de la politique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0319S posée par Mme Agnès Canayer

    Situation du groupement hospitalier du Havre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19806 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture de la ligne régionale d'information sur la sexualité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible