Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 05913 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 05754 posée par M. Bernard Fournier
Prestation départ à la retraite des agents hospitaliers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0189S posée par M. Jean-Jacques Robert
Octroi d'une indemnité de résidence aux agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 0419S posée par M. Jean-Jacques Robert
Situation des agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau à Champcueil (Essonne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence