Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 11041 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une meilleure reconnaissance de la profession des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01140 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Indemnité d'éloignement attribuée aux fonctionnaires d'outre-mer de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 35915 posée par M. Gérard Collomb

    Kinésithérapie dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31680 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des techniciens de laboratoire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21274 posée par M. René Trégouët

    Création d'un corps d'attaché hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09626 posée par M. Jacques Machet

    Fonctionnaires hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0189S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Octroi d'une indemnité de résidence aux agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03493 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation des agents des services comptables et financiers des établissements de santé publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03285 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Formation des cadres chargés de la gestion hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible