Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 02867 posée par M. Jacques Legendre

Formation des agents des services comptables et financiers des établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Philippe Labeyrie

Circulaire relative à la participation des praticiens et des fonctionnaires hospitaliers à des actions humanitaires

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 07891 posée par M. Paul Girod

Statut des infirmières puéricultrices

Réponse du ministère : Santé

29/09/1994
Pertinence
Question n° 05381 posée par M. Roger Husson

Statut des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

24/03/1994
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Louis Souvet

Rémunération des agents hospitaliers à temps partiel en congé de maternité ou d'adoption

Réponse du ministère : Santé

06/01/1994
Pertinence
Question n° 01713 posée par M. Jean Arthuis

Modalités d'accomplissement des obligations de service des infirmières ayant fait leurs études dans le cadre de la promotion professionnelle

Réponse du ministère : Santé

24/06/1993
Pertinence
Question n° 14106 posée par M. Pierre Schiele

Congés de maladie de la fonction publique territoriale : cas particuliers

Réponse du ministère : Santé

07/03/1991
Pertinence
Question n° 12370 posée par M. Pierre Schiele

Congés de maladie des agents de la fonction publique territoriale : cas particulier

Réponse du ministère : Santé

01/11/1990
Pertinence
Question n° 10417 posée par M. Michel Miroudot

Recrutement d'aides soignantes en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Santé

14/06/1990
Pertinence
Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

Réponse du ministère : Solidarité

26/05/1988
Pertinence