Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 35915 posée par M. Gérard Collomb

    Kinésithérapie dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31680 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des techniciens de laboratoire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21274 posée par M. René Trégouët

    Création d'un corps d'attaché hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13700 posée par M. Guy Fischer

    Application de l'article 44 de la loi nº 86-33 du 9 janvier 1986 accordant aux personnels hospitaliers titulaires une prise en charge de leurs frais de soins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11827 posée par M. Edmond Lauret

    Congés bonifiés pour les agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09626 posée par M. Jacques Machet

    Fonctionnaires hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0286S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Décrets d'application de la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07880 posée par M. Edmond Lauret

    Congés bonifiés pour les agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0189S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Octroi d'une indemnité de résidence aux agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible