Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 15522 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Prise en charge sanitaire des personnes détenues à la maison d'arrêt de Mayotte

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/06/2011
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux de Martinique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02802 posée par M. Thierry Foucaud

Avenir de l'IFCASS

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 04921 posée par Mme Michelle Meunier

Droit au séjour pour raisons médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

Avenir de l'IFCASS

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/11/2013
Pertinence