Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pacte territoire-santé et Dordogne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

    Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0772S posée par M. Alain Bertrand

    Entrée en vigueur des mesures en faveur des établissements de santé situés dans des zones à faible densité de population

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible