Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 06123 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Comptabilisation d'astreintes effectuées par les internes de médecine le samedi après-midi

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06212 posée par Mme Cécile Cukierman

    Application de l'article 33 de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05938 posée par Mme Annick Billon

    Mesures urgentes contre la fermeture de services hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05463 posée par M. Denis Bouad

    Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04779 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir des salariés de Filieris

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03168 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'éclaircissement sur la réponse ministérielle à une question orale concernant le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02673 posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01124 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des infirmiers hospitaliers rejoignant la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible